Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHAMS
Monsieur VITALY KHATOIAN

Numéro de dépôt :
4529365
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
SHAMS de VITALY KHATOIAN

Présentation de la marque SHAMS

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par monsieur VITALY KHATOIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur VITALY KHATOIAN domicilié(e) 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VITALY KHATOIAN domicilié(e) 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France.

La marque SHAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMS arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

VITALY KHATOIAN a également déposé les autres marques suivantes : RFA-67 , PIRABADI , RFA-188 , Travel Earth


Monsieur VITALY KHATOIAN - 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France


Monsieur VITALY KHATOIAN - 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Accessoires pour lampes murales [interrupteurs]; Accumulateurs alcalins; Accumulateurs de pression; Acidimètres pour accumulateurs; Adaptateurs de batterie; Adaptateurs de câbles; Adaptateurs USB; Ampoules de flash; Appareils d'affichage publicitaire mécaniques ou lumineux; Appareils d'éclairage pour chambre noire [photographie]; Appareils de commande à distance de l'éclairage; Appareils de commande d'éclairage; Appareils de régulation de la circulation [lumineux]; Appareils de régulation de la circulation [éclairage]; Appareils de transmission pour la télédiffusion; Appareils de transmission et de réception pour la télédiffusion; Appareils détecteurs de câbles; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils pour la recharge de batteries électriques; Appareils pour la recharge de piles électriques; Ballast de tubes fluorescents pour éclairages électriques; Ballasts électroniques pour activer des lampes à décharge; Ballasts pour appareils d'éclairage; Ballasts pour installations d'éclairage électriques; Ballasts pour lampes à décharge à gaz; Ballasts pour lampes à halogène; Ballasts pour lampes d'éclairage à halogène; Ballasts pour lampes fluorescentes; Batteries; Batteries de lampes de poche; Batteries de téléphones portables; Batteries et piles électriques; Batteries externes; Batteries lithium-ion; Batteries pour cigarettes électroniques; Batteries rechargeables; Batteries secondaires au lithium; Batteries solaires à usage domestique; Boîtes de connexion pour raccordements de câbles; Boîtes de raccordement pour câbles de téléphone; Boîtes pour batteries; Boîtiers pour câbles électriques; Bouchons anti-poussière pour ports de chargeur; Brassards de protection lumineux pour prévenir les accidents ou les blessures; Câble audio; Câbles à fibres optiques; Câbles adaptateurs électriques; Câbles coaxiaux; Câbles d'allumage; Câbles d'imprimantes; Câbles d'interface mobile haute-définition (MHL, Mobile High-Definition Link); Câbles de démarrage; Câbles de démarrage de batteries; Câbles de guitares; Câbles de modem; Câbles de télécommunications; Câbles électriques; Câbles électriques de connexion; Câbles électriques isolés; Câbles électriques pour la transmission de sons et d'images; Câbles électriques résistant à la chaleur; Câbles électroniques; Câbles et fils électriques; Câbles isolés pour installations électriques; Câbles jack; Câbles optiques; Câbles pour batteries; Câbles pour la synchronisation de données; Câbles pour la transmission de signaux optiques; Câbles téléphoniques; Câbles USB; Câbles USB pour téléphones portables; Caisses d'accumulateurs; Capteurs de position avec DEL; Cartes pour ports USB; Cartes USB vierges; Cellules photoélectriques pour éclairage de sécurité; Chargeurs; Chargeurs de batterie de téléphones cellulaires pour véhicules; Chargeurs de batterie pour véhicules motorisés; Chargeurs de batterie pour téléphones cellulaires; Chargeurs de batteries; Chargeurs de batteries pour téléphones; Chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques; Chargeurs de batteries solaires; Chargeurs de minidisques; Chargeurs de piles et batteries; Chargeurs pour accumulateurs électriques; Chargeurs pour appareils rechargeables; Chargeurs pour articles électroniques pour fumeurs; Chargeurs pour cigarettes électroniques; Chargeurs pour manettes de jeu; Chargeurs pour téléphones intelligents (smartphones); Chargeurs pour vaporisateurs; Chargeurs sans fil; Chargeurs secteur; Chargeurs USB; Chargeurs USB pour cigarettes électroniques; Clés de sécurité USB [Adaptateurs pour réseau sans fil]; Clés USB; Clés USB de type carte de crédit; Clés USB [non préenregistrées]; Clés web USB; Clés web USB pour lancer automatiquement des URL de sites web préprogrammés; Clignotants [signaux lumineux]; Commandes d'éclairage de scène; Commandes d'intensité d'éclairage; Cônes de signalisation en plastique (lumineux); Cônes de signalisation [lumineux]; Cônes de signalisation routière [lumineux]; Cônes routiers lumineux et portables pour le signalement de dangers; Connecteurs de câbles; Connecteurs mâles pour câbles électriques; Convertisseurs pour télévision par câble; Démarreurs de lampes électriques; Détecteurs de mouvement pour lampes de sécurité; Diodes électroluminescentes [DEL]; Dispositifs d'éclairage pour microscopes; Dispositifs d'éclairage pour la prise de photo; Dispositifs de commande électronique [ECG] pour lampes et luminaires à diodes électroluminescentes [DEL]; Dispositifs lumineux d'avertissement [gyrophares]; Électrodes de piles à combustible; Émetteurs de télévision par câble; Enseignes d'affichage publicitaires [mécaniques ou lumineux]; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Fils conducteurs de rayons lumineux; Fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; Gaines pour câbles en fibres optiques; Grilles pour accumulateurs électriques; Indicateurs lumineux; Indicateurs lumineux pour appareils de télécommunication; Interrupteurs d'éclairage électrique; Interrupteurs d'éclairage; Jonctions pour câbles électriques; Lampes amplificatrices; Lampes au néon [signaux]; Lampes d'avertissement de pannes pour véhicules; Lampes de signalisation; Lampes éclairs; Lampes éclairs [photographie]; Lampes-éclairs pour appareils photo; Lampes éclairs pour appareils photographiques; Lampes éclairs pour appareils photo; Lampes optiques; Lampes pour balises; Lampes pour chambre noire; Lampes pour chambres noires [photographie]; Lampes stroboscopiques [signaux lumineux d'alerte]; Lampes utilisées comme balises d'avertissement; Lecteurs de cartes USB; Logiciels concernant l'éducation des enfants; Logiciels d'exploitation USB [bus sériel universel]; Logiciels pour la commande à distance d'appareils électriques d'éclairage; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Lumières stroboscopiques [signaux lumineux d'alerte]; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Matériel USB; Microscopes à LED; Modems câbles; Modems USB; Moniteurs à LED; Panneaux d'affichage en métal [lumineux ou mécaniques]; Panneaux d'affichage OLED (diodes organiques électroluminescentes); Panneaux d'indication lumineux ou mécaniques; Panneaux d'information routière non métalliques [lumineux]; Panneaux de signalisation modulaires lumineux; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Panneaux de signalisation lumineux; Panneaux indicateurs de direction en métal lumineux; Panneaux indicateurs lumineux ou mécaniques; Panneaux lumineux; Panneaux lumineux mécaniques; Panneaux métalliques [lumineux]; Panneaux publicitaires [lumineux]; Panneaux publicitaires mécaniques ou lumineux; Panneaux routiers lumineux ou mécaniques; Panneaux routiers [lumineux]; Panneaux routiers métalliques [lumineux]; Panneaux routiers non métalliques [lumineux]; Panneaux solaires pour la production d’électricité; Paquets de batteries; Pèse-acide pour accumulateurs; Piles à combustible; Piles au lithium; Piles électriques; Piles électriques pour appareils auditifs; Piles électriques rechargeables; Piles galvaniques; Piles nickel-cadmium; Piles pour appareils d'éclairage; Piles pour articles électroniques pour fumeurs; Piles pour cigarettes électroniques; Piles rechargeables; Piles solaires; Piles solaires rechargeables; Pointeurs lumineux; Poteaux indicateurs lumineux; Programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos; Raccordements pour câbles électriques; Raccords de câbles filetés métalliques; Raccords pour câbles électriques; Récepteurs de télévision par câble; Régulateurs d'éclairage; Régulateurs d'éclairage de scène; Séparateurs pour batteries; Signaux lumineux; Signaux lumineux de sécurité; Stations d'accueil électroniques; Stations d'accueil pour lecteurs de musique numérique; Stations d'accueil pour ordinateurs; Stations d'accueil pour ordinateurs portables; Stations d'accueil pour téléphones intelligents; Stations d'accueil pour téléphones portables; Tableaux d'affichage lumineux; Tableaux d'affichage pour accotements routiers [lumineux]; Téléviseurs à LED; Témoins lumineux de connexion; Témoins lumineux pour appareils de télécommunications; Testeurs de batteries; Têtes de câbles téléphoniques; Tubes à décharge électriques autres que pour l'éclairage; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Tubes lumineux pour la publicité; Voyants lumineux d'avertissement pour véhicules; Voyants lumineux d'urgence; détecteurs ; fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ;

Abat-jour pour lampes de table; Ampoules à incandescence; Ampoules d'éclairage; Ampoules d'éclairage halogènes; Ampoules d'éclairage pour lampes à décharge de gaz; Ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d'indicateurs de direction; Ampoules de feux arrière; Ampoules de lampes torches; Ampoules de phares; Ampoules de tableaux de bord; Ampoules électriques; Ampoules électriques fluorescentes; Ampoules fluocompactes; Ampoules LED; Ampoules miniatures; Ampoules pour lampes à décharge de gaz; Appareils combinant ultraviolet et éclairage; Appareils d'éclairage; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes organiques (OLED); Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils d'éclairage à écran plat; Appareils d'éclairage à fibres optiques; Appareils d'éclairage à fibre électrique; Appareils d'éclairage à LED; Appareils d'éclairage à usage décoratif; Appareils d'éclairage commandés par ordinateur; Appareils d'éclairage de secours; Appareils d'éclairage de sécurité actionnés par cellules photoélectriques; Appareils d'éclairage de nuit électriques; Appareils d'éclairage décoratifs électriques; Appareils d'éclairage électrique extérieur; Appareils d'éclairage électriques fluorescents d'intérieur; Appareils d'éclairage électriques; Appareils d'éclairage extérieur; Appareils d'éclairage fixés au mur; Appareils d'éclairage fluorescents; Appareils d'éclairage incorporant des fibres optiques; Appareils d'éclairage pour scènes de films; Appareils d'éclairage pour véhicules; Appareils d'éclairage scénique; Appareils de bronzage [lampes solaires]; Appareils et installations d'éclairage; Appliques [accessoires d'éclairage électrique]; Becs de lampes; Boîtiers opaques de lampes [appareils d'éclairage]; Boules à facettes en tant qu'éléments d'éclairage; Charbon pour lampes à arc; Cheminées pour lampes à huile; Contrepoids de lampes d'éclairage suspendues; Cordons de suspension [accessoires d'éclairage]; Couvercles en verre en tant qu'accessoires pour lampes solaires; Couvercles en verre pour lampes; Déflecteurs en tant que parties d'appareils d'éclairage; Déflecteurs sous forme de grilles paralumes en tant que parties d'appareils d'éclairage; Diffuseurs [éclairage]; Diffuseurs [éléments d'appareils d'éclairage]; Diffuseurs [pièces d'installations d'éclairage]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Dispositifs d'éclairage à infrarouges; Dispositifs d'éclairage pour vitrines; Douilles de lampes; Douilles de lampes électriques; Éclairage à des fins d'affichage; Éclairage d'ambiance; Éclairage de plongée; Éclairage de sécurité; Éclairage de sécurité équipé d'un capteur activé par infrarouges; Éclairage de sécurité équipé d'un capteur sensible aux mouvements; Éclairage de sécurité équipé d'un capteur activé par la chaleur; Éclairage décoratif au gaz; Éclairage et réflecteur d'éclairage pour véhicules; Éclairage et réflecteurs d'éclairage; Éclairage extérieur; Éclairage routier; Éclairages à dynamo pour bicyclettes; Éclairages à utiliser avec des systèmes de sécurité; Éclairages de jardin; Éclairages de secours; Éclairages de sécurité à détection de mouvement; Éclairages de sécurité fluorescents alimentés par piles; Éclairages de sécurité incandescents alimentés par piles; Éclairages de vitrines; Éclairages décoratifs; Éclairages festifs électriques; Éclairages pour bassins; Éclairages pour pupitres à musique; Écrans de contrôle de la lumière en tant que parties d'appareils d'éclairage; Ensembles d'éclairage à LED pour panneaux lumineux; Ensembles d'éclairage décoratifs; Ensembles d'éclairage décoratifs au gaz; Faisceaux de lampes torches; Faîteaux de lampes; Ferrures pour lampes à infrarouges; Filaments de lampes électriques; Fils de magnésium [éclairage]; Filtres colorés pour appareils d'éclairage; Filtres pour appareils d'éclairage; Filtres pour l'éclairage de scène; Filtres pour lampes; Filtres pour lampes torches; Garnitures de lampes; Globes de lampes; Grilles paralumes en tant que parties d'appareils d'éclairage; Induits d'éclairage; Installations d'éclairage d'intérieur électriques; Installations d'éclairage subaquatique fixes pour piscines; Installations d'éclairage pour sapins de Noël; Installations d'éclairage de rues; Installations d'éclairage électrique; Installations d'éclairage de secours; Installations d'éclairage pour scènes de films; Installations d'éclairage à fibres optiques; Installations d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Installations d'éclairage; Instruments d'éclairage commandés par ordinateur; Lampes à alcool pour laboratoire; Lampes à arc; Lampes à arc au xénon; Lampes à arc [luminaires]; Lampes à décharge; Lampes à décharge lumineuse; Lampes à énergie solaire; Lampes à faisceau étroit pour véhicules; Lampes à friser; Lampes à gaz; Lampes à halogène; Lampes à halogène pour cuisinières électriques; Lampes à halogènes; Lampes à halogènes UV à vapeurs métalliques; Lampes à huile; Lampes à incandescence; Lampes à incandescence et leurs accessoires; Lampes à incandescence pour instruments optiques; Lampes à infrarouges autres qu'à usage médical; Lampes à infrarouges pour sécher les cheveux; Lampes à LED pour espaces verts; Lampes à main électriques autres qu'à usage photographique; Lampes à main portables pour l'éclairage; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets autres qu'à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage cosmétique; Lampes à réflecteur; Lampes à ultraviolets autres qu'à usage médical; Lampes à ultraviolets non à usage médical; Lampes à vide; Lampes appliques; Lampes au mercure; Lampes au néon pour l'éclairage; Lampes bougies; Lampes d'attraction de poissons; Lampes d'éclairage; Lampes d'éclairage pour aquariums; Lampes d'éclairage pour plaques d'immatriculation; Lampes d'extérieur; Lampes d'indicateurs de direction pour cycles; Lampes d'inspection; Lampes de bureau; Lampes de chevet; Lampes de jardin; Lampes de laboratoire; Lampes de lecture de cartes pour véhicules; Lampes de mineurs; Lampes de motocyclettes; Lampes de plafond pour meubles; Lampes de plafond suspendues; Lampes de plongée; Lampes de poche; Lampes de projection; Lampes de recherche portatives; Lampes de secours; Lampes de sécurité à DEL; Lampes de sécurité à usage souterrain; Lampes de studios; Lampes de sûreté; Lampes de table; Lampes de véhicules à moteur; Lampes de véhicules terrestres à moteur; Lampes dynamos pour véhicules; Lampes électriques; Lampes électriques à décharge; Lampes électriques à incandescence; Lampes électriques pour arbres de Noël; Lampes électriques pour éclairage d'intérieur; Lampes électriques pour éclairage d'extérieur; Lampes équipées de supports extensibles; Lampes flexibles; Lampes fluorescentes; Lampes fluorescentes à faible émission de rayons ultraviolets; Lampes germicides; Lampes germicides pour la purification de l'air; Lampes halogènes; Lampes infrarouges autres qu'à usage médical; Lampes portatives de recherche; Lampes portatives [pour l'éclairage]; Lampes pour appareils de projection; Lampes pour aquariums; Lampes pour casques; Lampes pour décorations festives; Lampes pour éclairage de véhicules; Lampes pour installations électriques; Lampes pour installations extérieures; Lampes pour meuble lavabo; Lampes pour projecteurs; Lampes pour sapins de Noël; Lampes pour sécher les ongles; Lampes pour tentes; Lampes solaires; Lampes solaires à bronzer; Lampes solaires à rayons ultraviolets à usage cosmétique; Lampes solaires à ultraviolets autres qu'à usage médical; Lampes sous-marines à LED; Lampes stroboscopiques décoratives; Lampes stroboscopiques [effets lumineux]; Lampes stroboscopiques pour discothèques; Lampes-stylos; Lampes sur pied; Lampes témoins pour l'allumage d'appareils à gaz; Lampes-témoins pour voitures; Lampes torches à DEL; Lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables; Lanternes d'éclairage; Liseuses [appareils d'éclairage]; Lumières LED d'ambiance; Luminaires à ampoules incandescentes; Luminaires à LED; Manchons de lampes; Mini-lampes de lecture; Panneaux d'éclairage; Parties constitutives d'appareils d'éclairage fixés au mur [autres qu'interrupteurs]; Parties constitutives d'appareils d'éclairage; Plafonniers; Plafonniers intensifs; Plafonniers [lampes]; Projecteurs à faisceau dirigé [lampes] pour éclairage domestique; Projecteurs [appareils d'éclairage]; Projecteurs d'éclairage; Rails d'éclairage [appareils d'éclairage]; Réflecteurs de lampes; Réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies; Réflecteurs pour dispositifs d'éclairage; Socles de lampes; Socles pour lampes non électriques; Supports conçus pour le montage de lampes; Supports de lampes; Suspensions pour lampes; Torches pour l'éclairage; Tours d'éclairage mobiles; Transformateurs pour l'éclairage; Tubes à décharge électrique à des fins d'éclairage; Tubes à décharges électriques destinés à l'éclairage; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Tubes d'éclairage en tant que parties d'appareils insectifuges; Tubes d'éclairage fluorescents; Tubes de lampes; Tubes de lampes fluorescentes; Tubes lumineux pour l'éclairage; Unités d'éclairage électrique sur rail; Verres de lampes.