Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROVERT
VITALVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1677166
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque TERROVERT

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) VITALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TERROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITALVERT domicilié(e) Lieudit Pont Prouillet, 38700 LA TRONCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIERRE PAQUET - France.

La marque TERROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROVERT est expirée depuis le 27 mars 2001.

VITALVERT a également déposé les autres marques suivantes : VITALVERT GROUPE PAQUET LE BIEN ETRE EN VERT


VITALVERT (S.A.) - Lieudit Pont Prouillet, 38700 LA TRONCHE - France


Mr PIERRE PAQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Terreau