Déposée le 8 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITALITA DISTRIBUTION et monsieur ROUSSELOT Jacky
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VITALITA Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITALITA DISTRIBUTION domicilié(e) 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur ROUSSELOT Jacky domicilié(e) 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITALITA DISTRIBUTION, M. ROUSSELOT Jacky domicilié(e) 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France.
La marque VITALITA Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALITA Délices arrivera à expiration en date du 8 novembre 2024.
VITALITA DISTRIBUTION, SARL - 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 7
M. ROUSSELOT Jacky - 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France
VITALITA DISTRIBUTION, M. ROUSSELOT Jacky - 10 RUE DE CLISSON - 85500 - LES HERBIERS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643318 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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