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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALIS ENERGIES France
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Vitalis énergies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vitalis énergies
VITALIS ENERGIES France SAS

Numéro de dépôt :
3519966
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/08/2017
Vitalis énergies de VITALIS ENERGIES France

Présentation de la marque Vitalis énergies

Déposée le 16 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALIS ENERGIES France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Vitalis énergies »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALIS ENERGIES France domicilié(e) 27C rue des Moutons,67870 BISCHOFFSHEIM - 67870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 646 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITALIS ENERGIES France domicilié(e) 27C rue des Moutons,67870 BISCHOFFSHEIM - 67870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitalis énergies est expirée depuis le 16 août 2017.


VITALIS ENERGIES France SAS - 27C rue des Moutons,67870 BISCHOFFSHEIM - 67870 - France - SIREN 498646777


VITALIS ENERGIES France - 27C rue des Moutons,67870 BISCHOFFSHEIM - 67870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Cellules photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Pompe à chaleur airair – aireau (thermodynamique et aérothermie). Capteurs solaires appareils ou installations de climatisation. Installations sanitaires et distribution d'eau. Appareils et installation de production d'eau chaude sanitaire ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation, réparation et entretien de systèmes de chauffage, climatisation, de production d'électricité et de production d'eau chaude sanitaire.