Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALIS
VITALIS & ASSOCIATES HOLDING S.A.

Numéro de dépôt :
93476799
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque VITALIS

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VITALIS & ASSOCIATES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITALIS & ASSOCIATES HOLDING domicilié(e) 11. RUE PIERRE D'ASPELT - LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITALIS FRANCE S.A. - France.

La marque VITALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALIS est expirée depuis le 19 juillet 2003.


VITALIS & ASSOCIATES HOLDING S.A. - 11. RUE PIERRE D'ASPELT - LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg


VITALIS FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Radiateurs électriques Filtres à eau domestiques ou industriels à charbon actif et osmose inverse Filtres à air mécanique ou électrostatiques Ioniseurs Climatiseurs Commandes à distance Télégestion

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.