Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quatre Arts EUROPEENNE DANSE-DFET cie 2000 compagnie internationale - compagnie du Fil en trope - Bloc Notes associés
VITALI Martine-geneviève présidente d'association du Fil-en Trop(e) loi 1901

Numéro de dépôt :
99824428
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque Quatre Arts EUROPEENNE DANSE-DFET cie 2000 compagnie internationale - compagnie du Fil en trope - Bloc Notes associés

Déposée le 17 novembre 1999 par VITALI Martine-geneviève présidente d'association du Fil-en Trop(e) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Quatre Arts EUROPEENNE DANSE-DFET cie 2000 compagnie internationale - compagnie du Fil en trope - Bloc Notes associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est VITALI Martine-geneviève présidente d'association du Fil-en Trop(e) loi 1901, domicilié(e) 70 rue GENIN, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITALI Martine - France.

La marque Quatre Arts EUROPEENNE DANSE-DFET cie 2000 compagnie internationale - compagnie du Fil en trope - Bloc Notes associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatre Arts EUROPEENNE DANSE-DFET cie 2000 compagnie internationale - compagnie du Fil en trope - Bloc Notes associés est expirée depuis le 17 novembre 2009.


VITALI Martine-geneviève présidente d'association du Fil-en Trop(e) loi 1901 - 70 rue GENIN, 69005 LYON - France


VITALI Martine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Massage (appareils) , orthopédique (articles) , chaussures orthopédiques, chaussures (ressorts pour cambrure) Eclairage, appareils et installations, globe de lampes, suspensions de lampes Instruments de musique, lyres Affiches, carton, papier, revues périodiques, journaux, articles (lithographies) brochures, formulaires, reproductions graphiques, représentations graphiques, enseignes, enveloppes, blocs, feuilles, portemanteaux Meubles, chaises, fauteuils, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Tissus, toile, étoffes, feutre. Mouchoirs (de poches en matière textiles) . Chapeaux (coiffes de) . Vêtement de gymnastique, vêtement, habillement articles, souliers de gymnastique, chaussons, chapeaux, costumes de mascarade, bandeaux pour la tête

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.