Marque enregistrée - Marque en vigueur

GELEDABEILLE
VITALCO

Numéro de dépôt :
4188077
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2025
GELEDABEILLE de VITALCO

Présentation de la marque GELEDABEILLE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par VITALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GELEDABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est VITALCO domicilié(e) 7 rue Paul Lelong - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Marie SONNIER POQUILLON domicilié(e) 23 bis rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque GELEDABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELEDABEILLE arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

VITALCO a également déposé les autres marques suivantes : SUCRE Intercept , GELEDABEILLE , LAIDABEILLE , EXLER


VITALCO - 7 rue Paul Lelong - 75002 - PARIS - France


MSP AVOCATS, Marie SONNIER POQUILLON - 23 bis rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 5 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727449 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733313 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°758897 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Savons; Parfums; Huiles essentielles; Cosmetiques; Lotions pour les cheveux; Masques de beaute; Produits de maquillage et de demaquillage; Produits de toilette ;

Produits pharmaceutiques; Complements alimentaires; Substituts de repas a usage medical; Complements nutritionnels; Aliments et substances dietetiques a usage medical; Boissons a usage medical; Preparations chimiques a usage medical ou pharmaceutique; Herbes medicinales; Tisanes; Propolis a usage pharmaceutique ;

Confiserie; Miel; Gelee royale pour l'alimentation humaine; Propolis pour l'alimentation humaine ;

Boissons a base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres preparations pour faire des boissons; Nectars de fruits; Boissons sans alcool a base de miel; Boissons dietetiques autres qu'a usage medical.