Déposée le 27 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VITALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISO-WEAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITALAC domicilié(e) 48 rue Principale CARNOET,22160 CALLAC (dossier no 2291463) - 22160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 342 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2291463) - 78164 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITALAC Société anonyme - 48 rue Principale CARNOET,22160 CALLAC (dossier no 2291463) - 22160 - France - SIREN 351342381
CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2291463) - 78164 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255074 - Publication au BOPI 1998-05-26
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280225 - Publication au BOPI 1999-06-28
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291463 - Publication au BOPI 2005-06-21
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Bâtiments non métalliques pour l'élevage d'animaux, bâtiments non métalliques pour l'élevage de jeunes animaux, bâtiments non métalliques pour l'élevage de porcs nouveaux-nés. Aliments pour animaux, aliments pour jeunes animaux.Services d'élevage d'animaux
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISO-WEAN"