Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOCID
VITALAC GROUP, S.A.

Numéro de dépôt :
3197450
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
ECOCID de VITALAC GROUP

Présentation de la marque ECOCID

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) VITALAC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOCID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITALAC GROUP domicilié(e) 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 342 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VITALAC domicilié(e) 48, RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France.

La marque ECOCID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCID est expirée depuis le 28 novembre 2022.

VITALAC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : VÉGÉLIN , LACTARINE , DIGESTABLE , VITALAC , PREMUNO , CARELAC , VITAFAT , GELBOX , WINOR , VITALAC


VITALAC GROUP, S.A. - 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France - SIREN 351342381


VITALAC - 48, RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588140 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514972 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2012-11-27

Produits chimiques pour la conservation des aliments pour animaux. Aliments pour animaux d'élevage ; produits alimentaires pour les animaux d'élevage ; aliments non médicamenteux pour animaux d'élevage ; additifs conservateurs non à usage vétérinaire destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; additifs pour aliments pour animaux d'élevage non à usage médical ; substances fortifiantes pour les animaux d'élevage ; compléments nutritionnels non à usage médical pour animaux d'élevage ; protéines pour l'alimentation des animaux d'élevage ; levures pour bestiaux ; objets comestibles à macher pour animaux d'élevage ; produits pour litières d'animaux d'élevage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.