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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALAC GROUP
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DIGESTABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGESTABLE
VITALAC GROUP, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3182336
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
DIGESTABLE de VITALAC GROUP

Présentation de la marque DIGESTABLE

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALAC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGESTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITALAC GROUP domicilié(e) 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 342 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VITALAC GROUP domicilié(e) 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France.

La marque DIGESTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGESTABLE est expirée depuis le 3 septembre 2022.

VITALAC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : VÉGÉLIN , LACTARINE , ECOCID , VITALAC , PREMUNO , CARELAC , VITAFAT , GELBOX , WINOR , VITALAC


VITALAC GROUP, S.A.S. - 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France - SIREN 351342381


VITALAC GROUP - 48 RUE PRINCIPALE - 22160 - CARNOET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511567 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Produits chimiques pour la conservation des aliments pour animaux. Aliments pour animaux d'élevage ; produits alimentaires pour les animaux d'élevage ; aliments non médicamenteux pour animaux d'élevage ; additifs conservateurs non à usage vétérinaire destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; additifs pour aliments pour animaux d'élevage non à usage médical ; substances fortifiantes pour les animaux d'élevage ; compléments nutritionnels non à usage médical pour animaux d'élevage ; protéines pour l'alimentation des animaux d'élevage ; levures pour bestiaux ; objets comestibles à macher pour animaux d'élevage ; produits pour litières d'animaux d'élevage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.