Présentation de la marque SOLEILLADES DU ROUSSILLON
Déposée le 25 avril 1997 par la société VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEILLADES DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la société VITAL domicilié(e) 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque SOLEILLADES DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITAL - 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET - France - SIREN 546950379
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269240 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " ; gibier ; saucisses ; produits ou préparations de viande ou à base de viande, de poisson, de gibier ou de volaille ; extraits de viande, de poisson, de gibier ou de volaille ; plats cuisinés ou préparés contenant de la viande, du poisson, du gibier ou de la volaille ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de fromage pouvant également contenir de la viande, du poisson, du gibier ou de la volaille ; préparations et spécialités fromagères ; oeufs ; hamburgers, croque-monsieur, croque-madame, croque-campagnard ; produits carnés ; abats et produits ou préparations à base d'abats ; casse-croûte à base de viande, de poisson, de gibier ou de volaille ; viande conservée, surgelée, panée ; huiles et graisses comestibles, gelées et graisses de viande, jus de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves (de viande, de poisson, de gibier, de fruits ou de légumes ou de volailles). Préparations faites de céréales à base de viande, de poisson, de gibier, de fromage ou de volailles ; condiments ; sel ; moutarde ; poivre ; sauces (condiments) ; miel ; vinaigre ; sauces (à l'exception des sauces à salade), épices. Restauration (repas), restaurants, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, cafés-restaurants, cantines, services de bar, hôtellerie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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