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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITAL
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SOLEILLADES DU ROUSSILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEILLADES DU ROUSSILLON
VITAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1414722
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/04/2007
SOLEILLADES DU ROUSSILLON de VITAL

Présentation de la marque SOLEILLADES DU ROUSSILLON

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOLEILLADES DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAL domicilié(e) 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2089074) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2089074) - France.

La marque SOLEILLADES DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEILLADES DU ROUSSILLON est expirée depuis le 25 avril 2007.

VITAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSKY , TENDRE CONFIANCE , CHARAL PRET A DEGUSTER LE TARTARE , TEXAS SOUTHERN FRIED , CW , VITAL , VITALY'S , LE DRAPEAU , B NORMANDIE BOCAGE , PURE FORME


VITAL, société anonyme - 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2089074) - France - SIREN 546950379


APPLIMA S.A. - (dossier no 2089074) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 1997 n°2089074 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269240 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165737 - Publication au BOPI 1993-11-29

Fruits et légumes conservés, séchès et cuits, sauces à salade, conserves, miel, vinaigre, sauces, épices, produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.