Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROTRAY
VITAL

Numéro de dépôt :
93462498
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque MICROTRAY

Déposée le 2 avril 1993 par la société VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société VITAL domicilié(e) 20, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MICROTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROTRAY est expirée depuis le 2 avril 2003.

VITAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSKY , TENDRE CONFIANCE , CHARAL PRET A DEGUSTER LE TARTARE , TEXAS SOUTHERN FRIED , CW , VITAL , VITALY'S , LE DRAPEAU , B NORMANDIE BOCAGE , PURE FORME


VITAL - 20, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 546950379


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266806 - Publication au BOPI 1998-11-16

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence à usage alimentaire.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés, plats cuisinés frais, surgelés ou en conserves; gelées, ufs, huiles et graisses comestibles.Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.