Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES PAVES DU FROMAGER
VITAL

Numéro de dépôt :
93484954
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES PAVES DU FROMAGER

Déposée le 24 septembre 1993 par la société VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAVES DU FROMAGER »

Le déposant est la société VITAL domicilié(e) 20, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LES PAVES DU FROMAGER est expirée depuis le 24 septembre 2003.

VITAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSKY , TENDRE CONFIANCE , CHARAL PRET A DEGUSTER LE TARTARE , TEXAS SOUTHERN FRIED , CW , VITAL , VITALY'S , LE DRAPEAU , B NORMANDIE BOCAGE , PURE FORME


VITAL - 20, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 546950379


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 8 novembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°191898 - Publication au BOPI 1995-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.