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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITAL
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LES PANES DE FROMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANES DE FROMAGE
VITAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
95592326
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque LES PANES DE FROMAGE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PANES DE FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAL domicilié(e) 29, rue Monceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES PANES DE FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANES DE FROMAGE est expirée depuis le 13 octobre 2005.

VITAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSKY , TENDRE CONFIANCE , CHARAL PRET A DEGUSTER LE TARTARE , TEXAS SOUTHERN FRIED , CW , VITAL , VITALY'S , LE DRAPEAU , B NORMANDIE BOCAGE , PURE FORME


VITAL, société anonyme - 29, rue Monceau, 75008 PARIS - France - SIREN 546950379


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269335 - Publication au BOPI 1998-12-22

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande.Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, riz, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.