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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITAL
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LE DRAPEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DRAPEAU
VITAL, SA

Numéro de dépôt :
1214087
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2022

Présentation de la marque LE DRAPEAU

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DRAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAL domicilié(e) 15-17, rue de Copenhague - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 680 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LE DRAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DRAPEAU est expirée depuis le 24 septembre 2022.

VITAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSKY , TENDRE CONFIANCE , CHARAL PRET A DEGUSTER LE TARTARE , TEXAS SOUTHERN FRIED , CW , VITAL , VITALY'S , B NORMANDIE BOCAGE , PURE FORME , CHICKEN FINGERS


VITAL, SA - 15-17, rue de Copenhague - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 636680415


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226197 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation n°2008202 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508199 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Conserves de fruits, légumes, poissons, viandes, condiments, salaisons, semi-conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.