Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) VITAL IMPLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BIOMAXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAL IMPLANT domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 277 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD MONNOT VITAL IMPLANT domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France.
La marque BIOMAXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAXIL est expirée depuis le 8 novembre 2014.
VITAL IMPLANT a également déposé les autres marques suivantes : VITAL.I
VITAL IMPLANT S.A. - BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France - SIREN 449277243
BERNARD MONNOT VITAL IMPLANT - BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services scientifiques et technologiques, à savoir : services de recherches scientifique et tecnologique dans le champ de la culture cellulaire et de l'ostéointégration de matériaux utilisés dans la reconstruction prothétique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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