VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3469584
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2026
Présentation de la marque PIGNOL
Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL domicilié(e) 8 place Bellecour - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 596 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 8 place Bellecour - 69002 - LYON - France - SIREN 351596796
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Inscription le 23 avril 2007 - retrait partiel n°452920 - Publication au BOPI 2007-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635835 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières.
Papier et carton (brut, mi-ouvré pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; Revues, journaux, livres, guides. Serviettes de tables en papier.
Articles de maroquinerie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Meubles, meubles de cuisine, mobilier de cuisine, glaces (miroirs) ; cadres.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, verrerie, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, porcelaine ou faïence, casseroles, poëles, marmites, plats de service (non en métaux précieux) plateaux (non en métaux précieux), porte couteaux, ouvre bouteilles, vases, tire bouchons, services à thé, à café (non en métaux précieux).
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge pour la cuisine, torchons, serviettes, nappes, serviettes de table en matière textile.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Services de livraison de produits alimentaires, livraison à domicile de produits alimentaires, repas.
Services d'organisation de divertissements, d'activités culturelles et sportives. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de formation, en particulier culinaires, d'enseignement, organisation de colloques, conférences, services d'organisation de réceptions.
Services de restauration (alimentation), restaurants, salons de thé, bars, services de traiteur, services de location de chaises, tables, linges de table, verrerie, assiettes, couverts, location de constructions transportables, en particulier pour l'organisation de réception, repas, mariages, cocktails, services d'hôtellerie, services de conseils en matière de restauration et culinaire.
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