Déposée le 16 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EQUIDEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT domicilié(e) ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 319 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque EQUIDEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITAL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421319013
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits d'hygiène des écuries ; huiles essentielles ; produits pour laver les chevaux, shampooings pour chevaux, huiles de nettoyage pour chevaux ; démêlants, lustrant pour crinières de chevaux ; crèmes pour le cuir ; produits pour la conservation du cuir ; talc en spray.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage vétérinaire, préparations de vitamines et oligo-éléments pour animaux ; préparations de vitamines et oligo-éléments pour animaux ; additifs pour fourrage à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage médical ; additifs pour fourrages à usage vétérinaire ; graisses à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; vitamines ; huile de foie de morue ; huiles et graisses à usage vétérinaire, huile de laurier à usage vétérinaire, huile de cèdre à usage vétérinaire ; lotions et gels (à usage vétérinaire) pour les chevaux ; produits de soins de l'épiderme animal ; préparations antiseptiques, désinfectants, cicatrisants à usage vétérinaire ; préparations bactériennes à usage vétérinaire ; onguents à usage vétérinaire ; préparations médicinales pour soins vétérinaires, décontractants musculaires à usage vétérinaire ; baumes à usage médical, préparations biologiques et chimiques à usage vétérinaire ; argile à usage vétérinaire ; bandages adhésifs pour plaies cutanées à usage vétérinaire ; bandes de soins, bandes pour pansements, compresses absorbantes ; coton à usage médical, gaze pour pansement ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; huiles contre les taons ; insecticides ; préparations répulsives pour insectes ; lotion insectifuge ; préparations pour l'élimination des mouches ; lotions insectifuges ; désherbants, débroussaillants, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction de boxes pour chevaux métalliques à savoir grilles, rails coulissants, panneaux et cloisons ajourés ou non métalliques ; ferrures de portes ; huisseries métalliques ; clôtures métalliques, poteaux et piquets métalliques ; portails métalliques, barrières métalliques câbles et fils métalliques non électriques ; chaînes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, boulons raccord de fils galvanisés, attache-rubans métalliques, tendeurs métalliques, anneau d'attache en acier galvanisé, anneau à suspendre métallique, clé de tendeur, mousquetons en métal ; tuyaux métalliques ; mors pour chevaux métalliques ; ancre de nettoyage ; pince anti tique en métal ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers de serrage métalliques ; vannes métalliques.
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareil de massage ; tondeuses électriques pour les animaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux ; couteau de chaleur, ciseaux ; coupe crinière manuel ; cure pied pour chevaux ; rogne pied ; marteau, marteau de maréchal ; manille zinguée ; disque de parage ; pinces, pince à parer, pince à river ; râpes ; rénette double ; fourches, pelles ; outils de maréchalerie, dégorgeoir, dérivoir inox ; tricoises à talon ; pistolets pour arrosage ; pulvérisateurs pour insecticides, herbicides.
Adaptateur secteur ; batteries, piles alcalines et salines ; câbles de batteries ; chargeurs ; contrôleur d'accu ; fils électriques isolés enterrables ; clôtures électriques, cordelettes et fils pour clôtures électriques, connexions de clôture, câbles de connexion de rubans électriques, électrificateurs de clôture, connecteurs de clôture électrifiée, raccordements électriques pour clôtures, dispositifs électriques, électroniques d'ouverture à distance de portails ; dispositifs électriques, électroniques de contrôles d'accès ; ruban électrifié de clôture ; interrupteur de ligne ; sélecteur de ligne ; testeur de ligne ; voltalarm, à savoir appareil de mesure de la tension des clôtures électriques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; parafoudre ; thermomètre électronique ; toise, instrument de mesure de la taille ; casques de protection anti-bruits ; bouchons pour les oreilles pour chevaux ; triangle de signalisation pour véhicule en panne ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents pour la pratique de l'équitation ; casques, casques de cavalier, bombes pour l'équitation, chaussures de sécurité, vêtements de sécurité comprenant des éléments fluorescents ou réfléchissants ; lunettes de protection ; lunettes pour la pratique de l'équitation ; masques de protection, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques anti-poussière ; cartouches filtres pour masques respiratoires ; gants pour la protection contre les produits chimiques ; dispositifs de surveillance vidéo à distance, de télé surveillance des biens et des personnes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, et vétérinaires ; bistouris, lames stériles ; articles orthopédiques ; aiguilles et seringues jetables à usage vétérinaire ; bandages élastiques ; bandages pour les articulations ; sous bandages pour chevaux ; gants à usage médical et vétérinaire, gants de fouille, gants latex ; inhalateur à ultrasons ; stéthoscope.
Douches. Lampe torche.
Chariots de manutention ; brouettes.
Papier, carton ; papeterie ; livres, revues, guides ; papier essuie-tout, papier hygiénique ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; sac à silo, sac poubelle.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccord de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage ; cloches en caoutchouc pour la protection des pieds de chevaux ; isolateurs, isolateurs de clôture.
Cuir et imitations du cuir ; articles de sellerie ; cravaches pour l'équitation ; fouet d'attelage ; courroies en cuir (sellerie) ; bardette en cuir, bavette sangle en cuir ; brides, bridons pour chevaux, muserolle en cuir pour chevaux, étrivières en cuir, lanières d'éperon en cuir, martingale à anneaux en cuir ; gogues à poulie ; selles pour chevaux ; porte selles ; housses de selles pour chevaux ; tapis pour selles de chevaux, torchon de course ; couvertures de chevaux, chabraques ; couvre-reins pour chevaux ; habits pour chevaux ; brides (harnais) ; courroies de harnais ; harnais pour chevaux de trait, harnachement ; rênes, arrêtoirs de rênes ; fourreaux de sangles, de muserolle ; ferrures de harnais ; mors pour chevaux ; protège-queues pour chevaux, attache croupière ; traits (harnachement) ; filet de trait pour chevaux de trait ; colliers de chevaux, colliers de bois ; licols de chevaux, longes pour chevaux ; genouillères pour chevaux ; guides (rênes) ; étriers, coques pour étriers ; guêtres de protection pour chevaux, genouillères et protections des membres pour chevaux ; bandages pour pattes pour chevaux, bandages de course, bandes de polo, bandes néoprène ; sac à brosses, sacoches à outils vide ; fers à chevaux métalliques ou non.
Matériaux de construction non métalliques ; panneaux et cloisons de boxes à chevaux en bois, huisseries non métalliques, menuiseries non métalliques, à savoir portillons, portes et fenêtres et leurs encadrements ; non métalliques ; clôtures non métalliques, portails non métalliques, barrières non métalliques ; barrières d'enclos non métalliques ; clôtures, poteaux et piquets non métalliques ; matériel pour l'élevage de chevaux et la pratique de l'équitation à savoir barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage ; abris non métalliques pour animaux et boxes non métalliques pour chevaux ; constructions transportables à savoir plateformes non métalliques ; panneaux de signalisation ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.
Armoires, étagères métalliques ou non ; boîtes à pansage en plastique, mallettes vides destinées au rangement de matériel pour le soin des chevaux ; enrouleur non métallique ; porte-selles d'équitation, poignées non métalliques ; tabouret de pansage ; râtelier à fourrage ; vannes non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ; seaux ; éponges ; éponges de toilettes pour chevaux ; peignes pour animaux ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes et brosses pour chevaux ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyages actionnés manuellement ; étrilles, étrille américaine ; support de seaux ; tire-bottes ; brosses à chaussures ; abreuvoirs ; auges ; écuelles ; mangeoires pour animaux ; bacs de propreté pour animaux ; bacs de rétention ; balais.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sangles d'attache synthétiques.
Vêtements pour la pratique de l'équitation ; équipement vestimentaire du cavalier ; vêtements imperméables, vestes et combinaisons imperméables ; cuissards et pantalons de pluie, guêtres, guêtres intégrales ; gants, gants de cavalier ; chapeaux, casquettes, charlottes ; chaussettes, mi-bas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bottes ; tabliers.
Elastiques à natter les crinières des chevaux.
Ballons de jeu pour animaux.
Aliments et produits alimentaires pour les animaux, additifs, suppléments nutritionnels et compléments alimentaires pour animaux à usage non vétérinaire, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aliments et produits alimentaires pour chevaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; additifs, suppléments nutritionnels et compléments alimentaires pour animaux non à usage vétérinaire ; aliments et produits alimentaires pour animaux domestiques et de basse-cour ; objets comestibles à mâcher pour animaux, friandises pour chevaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical ; semences, semences d'herbes, semences fourragères ; préparations faites de céréales pour les animaux ; flocons de céréales séchées, ail en flocon pour les animaux ; huiles comestibles pour animaux, huile de pépin de raisin, huile de soja pour les animaux ; sel de mer pour les animaux. Litières pour animaux, produits d'assèchement des litières pour animaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, regroupement pour le compte de tiers de produits divers, ayant trait aux domaines de l'équitation, de l'élevage, le dressage et les soins des cheveux (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en ligne, vente au détail, en gros et demi-gros d'articles liés à l'élevage de chevaux, à savoir nutrition des chevaux, enclos pour les chevaux, articles de soins pour le bien-être des chevaux, articles d'équipement de l'exploitation, du cheval et du cavalier ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichier informatique.
Services en rapport avec l'entreposage, l'emballage et le transport de marchandises ; livraison de colis, de marchandises ; emballage et empaquetage de marchandises.
Services vétérinaires, services de conseils en matière d'élevage d'animaux en particulier services de conseils dans l'alimentation animale, conseils en matière de santé des animaux notamment dans le cadre de leur alimentation. Services de conseils dans le cadre de la guérison des animaux et de leur santé notamment à travers l'utilisation de compléments et suppléments nutritionnels et de produits vétérinaires. Services de location de matériel pour les exploitations agricoles. Services de conseils techniques en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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