Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAL ASSUR
VITAL ASSUR

Numéro de dépôt :
92443324
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque VITAL ASSUR

Déposée le 24 novembre 1992 par VITAL ASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAL ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est VITAL ASSUR, domicilié(e) 4 bis Rue de Londres, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique PIERSON "A.C.D." - France.

La marque VITAL ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL ASSUR est expirée depuis le 24 novembre 2002.

VITAL ASSUR a également déposé les autres marques suivantes : VITAL ASSUR , VITAL ASSUR www.vitalassur.com , VITAL ASSUR


VITAL ASSUR - 4 bis Rue de Londres, 67000 STRASBOURG - France


Monsieur Dominique PIERSON "A.C.D." - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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