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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE
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VITAGERMINE VITABIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAGERMINE VITABIO
VITAGERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3314431
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024
VITAGERMINE VITABIO de VITAGERMINE

Présentation de la marque VITAGERMINE VITABIO

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAGERMINE VITABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE domicilié(e) Parc d'Activités du Courneau, 3 rue du Pré Meunier, Lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque VITAGERMINE VITABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAGERMINE VITABIO est expirée depuis le 20 septembre 2024.

VITAGERMINE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIO , ABBAYE DE SAINT-FERME EN BAZADAIS 33 , DIACAO , CHOC'O BISCUIT BIO , FRUITS DOO , Baby Soup , LE GRAND HERBIER , NUTRIMA , VITAPROTI , Vitabio


VITAGERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'Activités du Courneau, 3 rue du Pré Meunier, Lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS Cedex - France - SIREN 775586811


SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 24 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504629 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570517 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, tous ses produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait infantile et produits laitiers infantiles, boissons lactées où le lait prédomine, préparations pour petit déjeuner à base de lait, lait infantile et produits laitiers infantiles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, huiles, huile de maïs, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, farine de soja, farine de maïs, maïs grillé, flocons de maïs, maïs moulu, paillettes de maïs, pain, pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, miel, boisson à base de chocolat, boisson à base de café, préparations pour petit déjeuner à base de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.