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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE
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BABYNAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYNAT
VITAGERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3261703
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2027
BABYNAT de VITAGERMINE

Présentation de la marque BABYNAT

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE domicilié(e) Rue du Pré Meunier, parc d'activité du Courneau, CS 60003, lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 07-09, Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque BABYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque BABYNAT arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

VITAGERMINE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIO , ABBAYE DE SAINT-FERME EN BAZADAIS 33 , DIACAO , CHOC'O BISCUIT BIO , FRUITS DOO , Baby Soup , LE GRAND HERBIER , NUTRIMA , VITAPROTI , Vitabio


VITAGERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue du Pré Meunier, parc d'activité du Courneau, CS 60003, lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS CEDEX - France - SIREN 775586811


IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER - 07-09, Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346564 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 24 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504629 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 15 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701812 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2653599 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Aliments pour bébés, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait infantile et produits laitiers infantiles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles, huile de maïs, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Cacao, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, farine de soja, farine de maïs, maïs grillé, flocons de maïs, maïs moulu, paillettes de maïs, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.