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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS
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Végétal Gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Végétal Gourmand
VITAFRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4007862
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Végétal Gourmand de VITAFRAIS

Présentation de la marque Végétal Gourmand

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Végétal Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - Champigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marlène CASTAN domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - Champigny - France.

La marque Végétal Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétal Gourmand est expirée depuis le 28 mai 2023.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS, SAS - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - Champigny - France


Mme. Marlène CASTAN - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - Champigny - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.