Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIGATO
VITAFRAIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4045194
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
TIGATO de VITAFRAIS

Présentation de la marque TIGATO

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie Amelin - 51370 - Champigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 459 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque TIGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIGATO est expirée depuis le 6 novembre 2023.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS, société par actions simplifiée - Bâtiment D, Allée Jean-Marie Amelin - 51370 - Champigny - France - SIREN 439459157


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.