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Marques déposées par VITAFRAIS
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SAINT BELLAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT BELLAY
VITAFRAIS

Numéro de dépôt :
4647193
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
SAINT BELLAY de VITAFRAIS

Présentation de la marque SAINT BELLAY

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT BELLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est VITAFRAIS domicilié(e) ALLÉE JEAN-MARIE AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 AVENUE JULES CANTINI - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SAINT BELLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BELLAY arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , Végétal Gourmand , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS - ALLÉE JEAN-MARIE AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 AVENUE JULES CANTINI - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Viande ; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits, champignons et légumes préparés (y compris noix et légumes secs) ; gelées, confitures, compotes, mélanges à tartiner aux fruits et aux légumes ; oeufs et produits à base d’oeufs ; produits laitiers et substituts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; plats préparés principalement à base de fruits de mer, de légumes, de poisson ou de viande ; soupes précuites, en poudre ou en boîte ; bouillons ; en-cas à base de fruits, de lait, de légumes ou de viande ; desserts à base de produits laitiers ou aux fruits ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.