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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS
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Osé Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Osé Bio
VITAFRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4025204
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
Osé Bio de VITAFRAIS

Présentation de la marque Osé Bio

Déposée le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Osé Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASTAN Marlène domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

La marque Osé Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osé Bio est expirée depuis le 6 août 2023.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS, SAS - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


Mme CASTAN Marlène - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.