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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS
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Osé bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Osé bio
VITAFRAIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3787455
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2030
Osé bio de VITAFRAIS

Présentation de la marque Osé bio

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Osé bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin, Bâtiment D, 51370 Champigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 459 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 65 Avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée, 13006 Marseille - France.

La marque Osé bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Osé bio arrivera à expiration en date du 3 décembre 2030.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand


VITAFRAIS, Société par actions simplifiée à associé unique - Allée Jean-Marie Amelin, Bâtiment D, 51370 Champigny - France - SIREN 439459157


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 65 Avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée, 13006 Marseille - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°786127 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762258 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.