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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS
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Eleveurs certifiés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eleveurs certifiés
VITAFRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3937998
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Eleveurs certifiés de VITAFRAIS

Présentation de la marque Eleveurs certifiés

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Eleveurs certifiés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASTAN Marlène domicilié(e) Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

La marque Eleveurs certifiés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eleveurs certifiés est expirée depuis le 31 juillet 2022.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand


VITAFRAIS, SAS - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


Mme CASTAN Marlène - Bâtiment D, Allée Jean-Marie AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705968 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.