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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS
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BONVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONVAL
VITAFRAIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324264
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
BONVAL de VITAFRAIS

Présentation de la marque BONVAL

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAFRAIS domicilié(e) Bâtiment D, allée Jean-Marie Amelin - 51370 - Champigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 459 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONVAL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , BONVAL , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS, société par actions simplifiée - Bâtiment D, allée Jean-Marie Amelin - 51370 - Champigny - France - SIREN 439459157


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.