Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR
VITACUIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355425
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR de VITACUIRE

Présentation de la marque VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 69330 - Meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACUIRE MAISON FAMILIALE DEPUIS 1952 FEUILLETES TRAITEUR arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE, Société par actions simplifiée - 14 rue Jean Jaurès - 69330 - Meyzieu - France - SIREN 957520109


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets à bases de champignons conservés ; mets à base jambon, mets à base de fromage, mets à base de mollusques comestibles (non vivants) ; mets à base de volaille, extraits de viandes, viande, viande conservée, poisson, mets à base de poisson, champignons conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, poissons conservés, charcuterie ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; feuilletés, pâtés à la viande, pâte pour les gâteaux, gâteaux, pâtés (pâtisserie), sauces (condiments), petits fours (pâtisserie), pâtisserie, pizzas, tartes, brioches, pâtes à tarte, pâtes à cuire, tourtes, macarons.