Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) VITACUIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LA FEUILLADIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITACUIRE domicilié(e) 14 RUE JEAN JAURES,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITACUIRE SA domicilié(e) 14 Rue Jean Jaurès,69330 MEYZIEU - 69330 - France.
La marque LA FEUILLADIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITACUIRE SA - 14 RUE JEAN JAURES,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 957520109
VITACUIRE SA - 14 Rue Jean Jaurès,69330 MEYZIEU - 69330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets à base de champignons, mets à base de jambon, mets à base de fromage, mets à base de mollusques comestibles, mets à base de volaille, extraits de viandes, viande, viande conservée, poisson, mets à base de poisson, champignons conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, poissons conservés, charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; feuilletés, pâtés à la viande, pâte pour les gâteaux, gâteaux, pâtés à la viande, pâte pour les gâteaux, gâteaux, pâtés (pâtisserie) , sauces (condiments) , petits fours (pâtisserie) , pâtisserie, pizzas, tartes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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