LA CARTE DES CROUSTILLANTS
Présentation de la marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS
Déposée le 6 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CARTE DES CROUSTILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS est expirée depuis le 6 mai 2021.
VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197370 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470390 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12