Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CARTE DES CROUSTILLANTS
VITACUIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1661551
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2021
LA CARTE DES CROUSTILLANTS de VITACUIRE

Présentation de la marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS

Déposée le 6 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CARTE DES CROUSTILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 Rue Jean Jaures - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CARTE DES CROUSTILLANTS est expirée depuis le 6 mai 2021.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE, Société par Actions Simplifiée - 14 Rue Jean Jaures - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 957520109


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197370 - Publication au BOPI 2001-05-03

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470390 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Tous produits surgelés ou frais à base de pâte