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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE
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"FEUILLETES PLUS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"FEUILLETES PLUS"
VITACUIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95558259
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2025

Présentation de la marque "FEUILLETES PLUS"

Déposée le 9 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "FEUILLETES PLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque "FEUILLETES PLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "FEUILLETES PLUS" arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , LA FRIANDIERE , VITA KID S


VITACUIRE, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Jean Jaurès - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 957520109


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279894 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579377 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-20

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