Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLANTIN
VITACUIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412024
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2012

Présentation de la marque FEUILLANTIN

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEUILLANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITACUIRE domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès,69330 MEYZIEU (dossier no 2212592) - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212592) - 75008 - France.

La marque FEUILLANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLANTIN est expirée depuis le 20 mars 2012.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE Société Anonyme - 14 rue Jean Jaurès,69330 MEYZIEU (dossier no 2212592) - 69330 - France - SIREN 957520109


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212592) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212592 - Publication au BOPI 2001-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Feuilletés garnis