Déposée le 6 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FESTIFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 RUE JEAN JAURÈS - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque FESTIFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITACUIRE, Société par actions simplifiée - 14 RUE JEAN JAURÈS - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 957520109
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382125 - Publication au BOPI 2008-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2018 n°2695596 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-11
Mets à base de champignons, mets à base de jambon, mets à base de fromage, mets à base de mollusques comestibles, mets à base de volaille, extraits de viandes, viande, viande conservée, poisson, mets à base de poisson, champignons conservés, légumes conservés, légumes cuits, poissons conservés, charcuterie, fruits conservés. Feuilletés, pâtés à la viande, pâte pour les gâteaux, gâteaux, pâtés (pâtisserie), sauces (condiments), petits fours (pâtisserie), pâtisserie, pizzas, tartes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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