Marque renouvelée - Marque en vigueur

FESTIFEUILLES
VITACUIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98752875
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2028

Présentation de la marque FESTIFEUILLES

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FESTIFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 RUE JEAN JAURÈS - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FESTIFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FESTIFEUILLES arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE, Société par actions simplifiée - 14 RUE JEAN JAURÈS - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 957520109


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382125 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2018 n°2695596 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-11

Mets à base de champignons, mets à base de jambon, mets à base de fromage, mets à base de mollusques comestibles, mets à base de volaille, extraits de viandes, viande, viande conservée, poisson, mets à base de poisson, champignons conservés, légumes conservés, légumes cuits, poissons conservés, charcuterie, fruits conservés. Feuilletés, pâtés à la viande, pâte pour les gâteaux, gâteaux, pâtés (pâtisserie), sauces (condiments), petits fours (pâtisserie), pâtisserie, pizzas, tartes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.