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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE
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CROUSTIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIGEL
VITACUIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93459102
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2023

Présentation de la marque CROUSTIGEL

Déposée le 8 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocat à la Cour domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CROUSTIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTIGEL est expirée depuis le 8 mars 2023.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE , VITA KID S


VITACUIRE, Société par actions simplifiée - 14 rue Jean Jaurès - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 957520109


PROMARK, Avocat à la Cour - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232447 - Publication au BOPI 2002-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524438 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

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