CROISIFEUILLE
Présentation de la marque CROISIFEUILLE
Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISIFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROISIFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROISIFEUILLE est expirée depuis le 29 novembre 2023.
VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250974 - Publication au BOPI 2003-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541514 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16