Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISI'CROC
VITACUIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528114
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque CROISI'CROC

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISI'CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITACUIRE domicilié(e) 14, rue Jean-Jaurès,69330 MEYZIEU (dossier no 2268337) - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2268337) - 75008 - France.

La marque CROISI'CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISI'CROC est expirée depuis le 4 juillet 2014.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE Société Anonyme - 14, rue Jean-Jaurès,69330 MEYZIEU (dossier no 2268337) - 69330 - France - SIREN 957520109


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2268337) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268337 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Pâtes - friands - Feuilletés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.