Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFEUILLE
VITACUIRE S.A

Numéro de dépôt :
93499239
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque CHOCOFEUILLE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITACUIRE domicilié(e) 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITACUIRE S.A. - France.

La marque CHOCOFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFEUILLE est expirée depuis le 28 décembre 2003.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , BRIOCHETTA , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE


VITACUIRE S.A - 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 957520109


VITACUIRE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Pâtes - Friands Feuilletés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.