Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIOCHETTA
VITACUIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4293818
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
BRIOCHETTA de VITACUIRE

Présentation de la marque BRIOCHETTA

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOCHETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITACUIRE domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 69330 - Meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRIOCHETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHETTA arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

VITACUIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROUSTIGEL , FRIAGEL , - LES SAVOUREUX - , MIAM & SNACK , VITACUIRE SURGELES , VITACUIRE , "FEUILLETES PLUS" , LA FRIANDIERE , VITA KID S


VITACUIRE, Société par actions simplifiée - 14 rue Jean Jaurès - 69330 - Meyzieu - France - SIREN 957520109


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Aliments et mets surgelés à base de pâte briochée.