Déposée par voie électronique le 18 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vitacom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONT DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vitacom domicilié(e) 5 rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 996 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vitacom, M. patrice decarre domicilié(e) 5 rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France.
La marque MONT DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
vitacom, sarl - 5 rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France - SIREN 477996490
Vitacom, M. patrice decarre - 5 rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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