Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles
VITACEAE

Numéro de dépôt :
4597638
Date de dépôt :
10/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2029
VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles de VITACEAE

Présentation de la marque VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2019 par VITACEAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est VITACEAE domicilié(e) 30 Rue du Gluten - 51500 - CHAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITACEAE, Monsieur PHILIPPE PETIT domicilié(e) 30 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France.

La marque VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

VITACEAE a également déposé les autres marques suivantes : VITACEAE


VITACEAE - 30 Rue du Gluten - 51500 - CHAMERY - France


VITACEAE, Monsieur PHILIPPE PETIT - 30 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.