Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITACEAE
VITACEAE

Numéro de dépôt :
4560650
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
VITACEAE de VITACEAE

Présentation de la marque VITACEAE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par VITACEAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITACEAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est VITACEAE domicilié(e) 31 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE PETIT domicilié(e) 31 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France.

La marque VITACEAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACEAE arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

VITACEAE a également déposé les autres marques suivantes : VITACEAE Gestion de Domaines Viticoles


VITACEAE - 31 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France


Monsieur PHILIPPE PETIT - 31 RUE DU GLUTEN - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.