Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITA
VITA INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1623110
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2030
VITA de VITA INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque VITA

Déposée le 23 mars 1990 par la société étrangère VITA INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VITA INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Don Mill, Middleton, - 00000 - MANCHESTER - M24 2DB - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITA arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

VITA INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VITAMIDE , V VITA , VITAFOAM , VITASTER


VITA INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - Don Mill, Middleton, - 00000 - MANCHESTER - M24 2DB - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156369 - Publication au BOPI 1999-10-28

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434042 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739092 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Gomme élastique, gutta-percha, balata, caoutchouc synthétique, gomme élastique synthétique et balata synthétique;matières plastiques, non comprises dans d'autres classes, en feuilles, baguettes, blocs, tubes, sous forme de produits semi-finis;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières, non comprises dans d'autres classes, pour emballer, rembourrer, garnir, étouper ou isoler.Matelas (sauf pour accouchement);oreillers (sauf pour chirurgie ou thérapeutique);coussins (capitonnage) et parties capitonnées pour meubles;meubles et parties de meubles non compris dans d'autres classes.Matières de rembourrage et de garnissage (sauf en caoutchouc, caoutchouc synthétique, papier ou matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus, matières textiles en pièce, laminées, collées, associées ou imperméabilisées avec du caoutchouc ou des matières plastiques, et matières plastiques en pièce pour la confection d'articles habituellement faits de matières textiles, non compris dans d'autres classes; couvertures piquées, duvets et enveloppes pour ces articles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).