Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHASE CONVECTION
VIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3339746
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015
PHASE CONVECTION de VIT

Présentation de la marque PHASE CONVECTION

Déposée le 8 février 2005 par la Société Anonyme (SA) VIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHASE CONVECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIT domicilié(e) Parc d'Activités de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 028 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PHASE CONVECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASE CONVECTION est expirée depuis le 8 février 2015.

VIT a également déposé les autres marques suivantes : Vi TECHNOLOGY , Vi TECHNOLOGY , PROFILER , EXCELSIUS , VIT SHOWER , VIT DESIGN , VIT VITRAGE ISOLANT TECHNIQUE , VIT LINE


VIT Société Anonyme - Parc d'Activités de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France - SIREN 451028567


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

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