Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+
/
TERRE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE NATURE
VIT'ALL+, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
99822018
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2029

Présentation de la marque TERRE NATURE

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+ domicilié(e) 5 RUE DES NOISETIERS, 72190 SARGE-LES-LE-MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 959 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF DELPHINE domicilié(e) 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE, 75017 PARIS - France.

La marque TERRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE NATURE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

VIT'ALL+ a également déposé les autres marques suivantes : VIT ALL + , IMMUNERGIE , TRESOR DE VIE , YUNAË , DESTINATION FORME , FEES EN PROVENCE , BRONZAFIX , MENFORM , SOYATICA , SOYATICA


VIT'ALL+, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 5 RUE DES NOISETIERS, 72190 SARGE-LES-LE-MANS - France - SIREN 418959003


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF DELPHINE - 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE, 75017 PARIS - France


Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°384366 - Publication au BOPI 2004-01-06

Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2007 n°2331856 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2009 n°2422550 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-11-06

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602063 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2019 n°2726344 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2019-09-24

Engrais naturels;

Cosmétiques, parfumerie, tous ces produits étant naturels;

Produits hygiéniques, produits alimentaires de régime, substances diététiques à usage médical, tous ces produits étant naturels;

Produits alimentaires, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, substances diététiques à usage non médical, tous ces produits étant naturels;

Produits alimentaires naturels, à savoir, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, substances diététiques à usage non médical, tous ces produits étant naturels;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleures naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant naturels;

Boissons, à savoir, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, boissons diététiques à usage non médical, tous ces produits étant naturels.