TERRE NATURE
Présentation de la marque TERRE NATURE
Déposée le 10 mai 1985 par la société VIT'ALL+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRE NATURE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.
VIT'ALL+ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Renouvellement sans limitation n°2047924 - Publication au BOPI 1995-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 1995 n°2156577 - Publication au BOPI 1995-04-26
Inscription - Concession de licence n°22046 - Publication au BOPI
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238743 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 24 juillet 2000 - Concession de licence n°304148 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 5 septembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°306874 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°384366 - Publication au BOPI 2004-01-06
Renouvellement avec limitation le 2 novembre 2009 n°2421525 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2009 n°2422551 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602063 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2727696 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2019-09-24