Déposée le 29 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOYATICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+ domicilié(e) 5 rue des Noisetiers - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 959 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque SOYATICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIT'ALL+, Société à responsabilité limitée - 5 rue des Noisetiers - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France - SIREN 418959003
Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2091828 - Publication au BOPI 1997-29
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343168 - Publication au BOPI 2007-06-07
Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238126 - Publication au BOPI 1997-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602063 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653440 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30
Produit végétal pour dessert, crème glacée, entremets, pâtisserie, plats cuisinés, protéines végétales d'accompagnement de légumes et céréales, en remplacement de la protéine animale, tous ces produits comportant du soja.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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