Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXTI-FOAM
VISTEON SYSTEMES INTERIEURS S.A.S.

Numéro de dépôt :
98716431
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque TEXTI-FOAM

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VISTEON SYSTEMES INTERIEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXTI-FOAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VISTEON SYSTEMES INTERIEURS domicilié(e) 20 Avenue André Prothin,92400 COURBEVOIE (dossier no 2360092) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 314 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2360092) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTI-FOAM est expirée depuis le 30 janvier 2018.

VISTEON SYSTEMES INTERIEURS a également déposé les autres marques suivantes : R-FLAX


VISTEON SYSTEMES INTERIEURS S.A.S. - 20 Avenue André Prothin,92400 COURBEVOIE (dossier no 2360092) - 92400 - France - SIREN 410314876


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2360092) - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°274987 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324827 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360092 - Publication au BOPI 2008-01-09

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Matériaux multicouches textile et mousse pour garnitures en trois dimensions pour l'intérieur des véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).