Marque expirée - Marque en non vigueur

R-FLAX
VISTEON SYSTEMES INTERIEURS S.A.S.

Numéro de dépôt :
98713431
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018

Présentation de la marque R-FLAX

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VISTEON SYSTEMES INTERIEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-FLAX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VISTEON SYSTEMES INTERIEURS domicilié(e) 20 Avenue André Prothin,92400 COURBEVOIE (dossier no 2360091) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 314 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2360091) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R-FLAX est expirée depuis le 15 janvier 2018.

VISTEON SYSTEMES INTERIEURS a également déposé les autres marques suivantes : TEXTI-FOAM


VISTEON SYSTEMES INTERIEURS S.A.S. - 20 Avenue André Prothin,92400 COURBEVOIE (dossier no 2360091) - 92400 - France - SIREN 410314876


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2360091) - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°274987 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324827 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360091 - Publication au BOPI 2008-01-09

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Véhicules ; garnitures intérieures de véhicules. Matières plastiques composites (produits en matières plastiques mi-ouvrées) pour garnitures intérieures d'automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.